Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTER SOLUTIONS
/
AS ALTER SOLUTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS ALTER SOLUTIONS
ALTER SOLUTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3739824
Date de dépôt :
20/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2020
AS ALTER SOLUTIONS de ALTER SOLUTIONS

Présentation de la marque AS ALTER SOLUTIONS

Déposée le 20 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTER SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS ALTER SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTER SOLUTIONS domicilié(e) 6 avenue du Général de Gaulle - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 940 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTER SOLUTIONS domicilié(e) 6 avenue du Général de Gaulle - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque AS ALTER SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739824.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS ALTER SOLUTIONS est expirée depuis le 20 mai 2020.

ALTER SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ALTER SOLUTIONS , ALTER PRIVACY SOLUTIONS , ALTER SOLUTIONS


ALTER SOLUTIONS, SAS - 6 avenue du Général de Gaulle - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 487940975


ALTER SOLUTIONS - 6 avenue du Général de Gaulle - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 1 mars 2011 - Rejet partiel n°544213 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Inscription le 23 mai 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°549541 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 21 septembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°558422 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Errata de l'enregistrement - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier.

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications.

Formation

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.